Pascal Avenet, photographe mariage 37

Mentions légales

pascalavenet.piwigo.com est un site internet de Pascal AVENET, auteur photographe installé 27 route de Tours à Francueil (37150, France).

 

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation des œuvres photographiques, se trouvant sur le site  impliquent l'acceptation complète et entière des présentes conditions générales.

Les œuvres photographiques présentes sur le site internet pascalavenet.piwigo.com sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et les conventions internationales en matière de propriété littéraire et artistique. Elles restent la propriété de leur auteur ou de ses ayants-droits. Leur reproduction est soumise à la facturation de droits d’ auteur.

La communication et l’utilisation (reproduction - représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 1er juillet 1992 (n°92-597) relative au Code de la Propriété Intellectuelle et aux dispositions des différents Codes des Usages.

Toute utilisation ou exploitation de ces photographies sans l’accord de l’auteur, outre les recours éventuels en contrefaçon, donnera lieu au paiement d'une indemnité contractuelle minimum égale à deux fois le montant de la somme normalement due pour cette exploitation.

Il est expressément interdit d'utiliser ces photographies à des fins de pornographie, racisme, violence, et dans tout autre domaine litigieux ou préjudiciable à l'auteur et/ou aux tiers représentés.

Le Contrat est régi par le droit français, même en cas d'utilisation ou d'exploitation du contenu sous licence en dehors du territoire français.

En cas de litige, seuls les tribunaux de la juridiction de Tours seront compétents et seuls les lois et usages français seront applicables.


Edition du site

Nom de l’éditeur : Pascal AVENET

Directeur de la publication : Pascal AVENET

Responsable de la rédaction : Pascal AVENET

Hébergement : Piwigo.com

Flux rss

Un flux rss est disponible à l'adresse http://pascalavenet.piwigo.com/feed.php. Il permet de suivre l'actualité du site  en rendant compte des cent dernières images mises en ligne.

Loi relative à l'informatique et aux libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont strictement destinées à l’usage de Pascal AVENET. Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, veuillez adresser un courrier à Pascal AVENET Photographe, 27, route de Tours 37150 FRANCUEIL, France.

Nombre de pages vues (miniatures ou images) : 12792226
Nombre de pages vues des 60 dernières minutes : 579
Nombre de consultations d'hier : 1151
Nombre de visiteurs des dernières 24h : 186
Visiteurs des 60 dernières minutes : 79
Visiteur(s) récents: 13